Déposée le 10 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mineral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADV domicilié(e) 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 237 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADV domicilié(e) 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS - France.
La marque Mineral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADV, SARL - 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS - France - SIREN 494237712
ADV - 3 rue bernard de treviers - 34250 - PALAVAS - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556296 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Métaux precieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;.
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